*Conditions Générales d'Utilisation (CGU)*

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*Date de création :* [26 Janvier 2023]

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'utilisation de la plateforme de prestation e-learning proposée par *Strategic Advise Solutions Ltd*, société à responsabilité limitée immatriculée au RCS sous le numéro [Company Registration Number], dont le siège social est situé au 128 City Road, London, EC1V 2NX, United Kingdom, ci-après dénommée "La Société".

En accédant et en utilisant cette plateforme, vous acceptez expressément ces CGU dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser la plateforme.

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*1. Utilisation de la plateforme*

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1.1 *Accès à la plateforme :* La Société accorde au Client un droit non exclusif, non transférable et révocable d'accéder et d'utiliser la plateforme de prestation e-learning pour son usage personnel et professionnel conformément aux présentes CGU.

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1.2 *Restrictions :* Le Client s'engage à n'utiliser la plateforme que de manière licite et conforme aux présentes CGU. Il s'interdit notamment de :

- Copier, reproduire, distribuer, transférer ou exploiter de quelque manière que ce soit tout ou partie du contenu de la plateforme sans autorisation préalable de la Société.
- Tenter d'accéder aux données ou aux parties de la plateforme auxquelles il n'est pas autorisé à accéder.
- Utiliser la plateforme d'une manière qui pourrait compromettre sa sécurité ou sa disponibilité.

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*2. Contenu de la plateforme*

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2.1 *Contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle :* Tout le contenu de la plateforme, y compris mais sans s'y limiter, les textes, les graphiques, les logos, les images, les vidéos, les fichiers audio et les logiciels, est la propriété exclusive de la Société ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur les droits d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle.

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2.2 *Utilisation du contenu :* Le Client peut utiliser le contenu de la plateforme uniquement dans le cadre de son utilisation autorisée de la plateforme et conformément aux présentes CGU. Toute utilisation non autorisée du contenu est strictement interdite.

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*3. Confidentialité*

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3.1 *Protection des données personnelles :* La Société s'engage à protéger les données personnelles du Client conformément à sa Politique de Confidentialité disponible sur la plateforme.

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3.2 *Confidentialité des échanges :* Le Client est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et s'engage à ne pas les divulguer à des tiers.

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*4. Responsabilité*

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4.1 *Limitation de responsabilité :* En aucun cas, la Société ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, spécial, consécutif ou accessoire découlant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser la plateforme, même si elle a été informée de la possibilité de tels dommages.

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*5. Modifications des CGU*

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5.1 *Modification unilatérale :* La Société se réserve le droit de modifier unilatéralement ces CGU à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur la plateforme. Il est recommandé au Client de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

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*6. Droit applicable et juridiction compétente*

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6.1 *Droit applicable :* Les présentes CGU sont régies par le droit anglais.

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6.2 *Litiges :* En cas de litige découlant des présentes CGU, les Parties s'efforceront de régler le différend à l'amiable. À défaut, les tribunaux compétents du Royaume-Uni seront seuls compétents pour régler le litige.

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En acceptant ces CGU, le Client reconnaît avoir lu, compris et accepté l'ensemble des dispositions des présentes.